Mentions légales

Mentions légales

Obligatoire — Loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN)

Éditeur du site
Nom et prénom khalidi moussa
StatutAuto-entrepreneur (micro-entrepreneur)
SIRET: 9479480060020
Adresse postale : 2 cours tarbé,c12, 89100 SENS
E-mail: contact@maisonnooria.fr
Non soumis à TVA Article 293 B du CGI (franchise en base)
Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur : ionos
Site web : [URL de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, visuels) est la propriété exclusive de KHALIDI moussa, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

Responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif. KHALIDI moussa ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.